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28 décembre 2004 | Imprimer cette page

La bataille du MP3

par Mouboyo Ulrich De Dieu

Le MP3 a provoqué des secousses qui se sont traduites par des contentieux judiciaires.

C’est ainsi qu’ aux USA la RIA a demandé à un tribunal de Washington
l’interdiction de commercialiser le balladeur Rio (« Rio PMP300, un croisement curieux entre WinAMP et un Walkman. L’appareil, à peine plus grand qu’une cassette audio classique, dispose d’une mémoire flash de 32 Mo lui permettant de stocker une heure de musique au format MP3 » selon L’ article Le MP3 en poche avec Diamond dans www.membres.lycos.fr) de la société américaine Diamond Multimedia Systems aux motif que ce balladeur numérique serait un « outil de contrefaçon » car permettant de de stocker et d’écouter des fichiers MP3 voilant ainsi que le copyright. « Selon la RIAA, Diamond viole une loi de 1992, exigeant des appareils enregistreurs numériques (tels le DAT) qu’ils contiennent une protection contre les copies successives. Diamond, pour sa défense, précise que le Rio n’est pas un enregistreur. » (L’ article Le MP3 en poche avec Diamond dans ww.membres.lycos.fr). Revers judiciaire qui a servi de publicitaire et de promotion à ce balladeur : "Parce que le Rio est capable d’enregistrer de la musique digitale de manière tout à fait légale, en interdire la vente priverait le public d’un appareil offrant des fonctionnalités intéressantes", a tranché le juge Collins.
Reconfortées par cette victoire judiciaire, Samsumg et d’ autres sociétés avaient également annoncé la sortie d’ autres Walkman MP3.

Ainsi ont été assignés également le moteur de recherche américain www.mp3board.com (Voir article Un moteur de recherche MP3 en procès dans www.foruminternet.org) le site www.mp3.com à cause du service
« My.MP3 » permettant à tout internaute d’ écouter et de télécharger n’ importe quel CD on line. MP3.com payera « environ 150 millions de dollars aux cinq leaders de l’édition musicale, dont Universal Music, en 2000, pour régler à l’amiable des plaintes pour violation des droits d’auteur. » (Article Un procès contre MP3.com remis en question à la virgule près dans www2.canoe.com).

« Trois Australiens (de 19 et 20 ans) seront jugés le 10 novembre pour viol de propriété INtellectuelle à l’encontre d’Universal, Sony, Warner, BMG, EMI et Festival Mushroom… pour avoir distribué illégalement pour 60 millions de dollars d’enregistrements sur un site web intitulé MP3 WMA land. » (Article Procès pour viol de propriété intellectuelle dans www.pcinpact.com).

Faut-il en déduire que le format est une technologie illégale, « un bandit numérique » pour reprendre une formule du site www.echo.levillage.org (Article, Le format MP3, bandit numérique ?) ? Cette technologie porte t-elle atteinte en soi aux droits des auteurs ?

Un rappel historique s’ impose…

C’est en 1987 dans les locaux des laboratoires du Fraunhofer Institut
Integrierte Schaltungen (en Allemagne) que Dieter Seitzer a créé le MP3 (Motion
Pictures Expert Group audio layer 3) qui sera approuvé en 1992 par le
Movie Pictures Experts Group.

Format de compression numérique des fichiers audio, le MP3 est au cœur
d’ une véritable révolution en devenant le format le plus populaire de la
planète pour télécharger des fichiers musicaux. Les sites du MP3 (www.mp3.com
par exemple), les forums se multiplient… On a même développé des balladeurs MP3. Le site www.clust.com ( dans l’ article comment choisir son lecteur MP3 ?) apporte une intéressante contribution en distinguant ) « les Discman qui permettent de lire les CD gravés à ce format » (les plus répandus et les moins chers ; « les baladeurs qui stockent la musique dans la carte mémoire » avec des prix élevés et une mémoire limitée ; « les baladeurs munis d’un véritable disque dur (en Go) permettent de disposer de milliers d’heures de musique », présentant « à la fois les avantages des discman (pour la capacité) et ceux des baladeurs à carte (pas de pièces mécaniques) »
L’ audience du site www.mp3.com par exemple est impressionnante et en constante
hausse. Selon même « une étude réalisée en mai 1999 par le cabinet Ernst § Young et commandée par le SNEP, les sites musicaux liés au MP3 sont les plus
visités sur l’ internet dans le monde après les sites pornographiques. Ils sont
consultés principalement par des jeunes (16-24 ans) cible prioritaite
de l’ industrie du disque et des fabricants de graveurs de CD enregistrables
 » (Blanc. Antoine, Internet-musique et droit de propriété intellectuelle,
mémoire de DESS de Droit du Multimédia et de l’ Informatique, à Paris
II année 2000-2001, sous la direction de Maître Gaubiac.)

Les avantages en termes de place, de temp, en effet, sont évidents sans
compter la facilité d’ utilisation surtout avec l’ avènement du haut débit, de la vulgarisation d’ Internet. La compression est très élevée permettant ainsi de réduire très fortement la taille des fichiers. C’ est une technologie qui compresse les fichiers musicaux sans altération de la qualité sonore. Dès lors, il est aujourd’hui possible de stocker environ 155 morceaux de musique (soit 12 CD normaux) sur un CD-R normal. « Le format MP3 à rendu possible le téléchargement de chansons en qualité CD. En effet quand un titre MP3 est téléchargé en 15 minutes, le même titre non compressé met plus de 1Heure 30 à télécharger et ce pour une même qualité sonore ! » (Article la révolution MP3 dans www.ifrance.com).Selon Maître Thibault Verbiest (Article La révolution du MP3 dans www.juriscom.net), « les pistes sonores numériques d’un CD traditionnel ne peuvent pas circuler facilement sur Internet. La taille des fichiers impliquerait des temps de téléchargement interminables... »

Le format MP3 facilite donc la circulation et la diffusion des œuvres
sur Internet.

En facilitant cependant la circulation des œuvres musicales, le MP3 a
facilité également le piratage. Ainsi ce format est devenu un outil
permettant de télécharger gratuitement des œuvres protégées par le
droit d’ auteur. D’ où la fureur de l’ industrie de la musique qui n’ a pas
manqué à entamer des poursuites judiciaires. L’ affaire Napster est la goutte qui fait déborder le vase. Les pertes liées au MP3 sont inestimables.

Le format MP3 ne constitue nullement une technologie illégale. Tout dépend de l’ utilisation qu’ on en fait.On peut même le mettre au service du droit auteur permettant ainsi d’ assurer la promotion d’ un artiste, la distribution d’ œuvre dans la sphère virtuelle. Le format MP3 est essentiel ainsi pour le développement du streaming, des services de téléchargement musical payant (Napster, iTunes d’ Apple…), avec l’ avènement du haut débit, de la musique à la carte…
C’ est pourquoi Prince a d’ailleurs sorti un album uniquement téléchargeable en format MP3. L’ ayant également compris, certains majors de la musique ont racheté cette technologie longtemps combattue (Vivendi Universal rachetant MP3.com par exemple) pour l’ utiliser. Décision sage du fait également de l’ ompossibilité technique de détruire le MP3 à cause de la rapidité des progrès technologiques, de l’ explosion de la cybercriminalité, de l’ anarchie qui secoue Internet…
Condamner ou détruire le MP3 signifie paralyser ainsi la diffusion des œuvres sur Internet, le streaming, les services de téléchargement musical payant (Napster, iTunes d’ Apple…), la musique à la demande…
Par exemple, « les Smashing Pumpkins ont distribué aujourd’hui leur nouvel album à quelques personnes choisies avec comme consigne de le disséminer gratuitement. Cette décision fait suite au refus de Virgin de le distribuer sur CD. L’album entier est disponible sur Internet au format MP3. » (article Les Smashing Pumpkins gratuits en MP3 www.vnunet.fr).
Nokia va plus loin : « Avec le 5510, Nokia transforme le téléphone en lecteur MP3. » (www.vnunet.fr).
Le droit de patenité semble bénéficier des opportunités du MP3 avec la mention des cordonnées de l’ auteur. Cependant, les internautes prennent-ils le soin d’ y jeter un coup d’ œil ne fut-ce que furtif ?
En ce qui concerne le droit à l’ intégrité, la perte de qualité semble souvent
tellement insuffisante…
C’ est surtout le droit de reproduction qui est sérieusement violé par le
téléchargement gratuit des œuvres musicales par le format MP3.

Ce format s’ inscrit dans le cadre d’ un nouveau modèle économique, d’ une nouvelle forme de distribution à condtion qu’ une telle technologie respecte les droits des auteurs. C’ est donc une technologie soumise au respect des droits des tiers et
notamment des auteurs. Ainsi, est condamnable le fait de diffuser ou
de mettre en ligne sans autorisation des œuvres sous le format MP3, de pointer des liens hypertexte vers des œuvres contrefaisantes (liens pointant vers des contenus illicites condamnés par le Forum des Droits de l’Internet), de télécharger des MP3 ou de posséder des copies MP3 sans en avoir l’ original. Par l’ exception de la copie privée, celui qui possède l’ original d’ une œuvre en faire une copie à usage non commercial et dans le cercle privé uniquement.

L’ approche repressive n’ est pas suffisante. C’ est pourquoi s’ imposent le développement des techniques de protection des œuvres et les programmes de sensibilisation, d’ information et de formation. Combien d’ internautes utilisant illégalement savent qu’ ils sont dans une situation condamnable ? Les organes de sanction savent-ils apprécier des problèmes complexes ?
La pratique est néanmoins beaucoup plus délicate, plus complexe.
Mouboyo Ulrich De Dieu